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27 juillet 2012 5 27 /07 /juillet /2012 00:12

Un certain nombre de mythes ont la vie particulièrement dure. Particulièrement à propos de la fixation de la frontière linguistique. Ils sont ressortis, ces derniers mois, comme des vérités historiques, y compris (surtout !) dans la presse subsidiée.

  

Pourtant, dans le Courrier Hebdomadaire du CRISP (n°2069-2070)  qui a été consacré et qui devrait être actualisé suite au vote récent de la réforme des Institutions, l’auteur – Stéphane Rillaert – en a listé quelques uns, citons :

 

- « En 1932, les flamands ont offert aux francophones d’instaurer le bilinguisme dans tout le Royaume et ceux-ci l’ont refusé. »

 

Cette affirmation souvent répétée du côté flamand (un grand nombre d’hommes politiques flamands - mais pas seulement ! l’ont répété devants des caméras, dont Théo Lefèvre lui-même ou Jean-Luc Dehaene) n’a absolument aucune base historique. Dans aucun débat à la Chambre ou au Sénat on ne trouve une telle « offre », par ailleurs parfaitement contradictoire avec les exigences du mouvement flamand depuis des décennies, pour ceux qui s’y sont intéressés.

 

- « En 1960, 300 bourgmestres flamands ont enfreint la loi en refusant d’appliquer le recensement linguistique. »

 

La loi ne prévoyait déjà plus de volet linguistique au recensement. Ils ont refusé d’utiliser des formulaires bilingues pour ce recensement, en conformité avec les règles sur l’emploi des langues, et il a fallu plus de temps pour imprimer de nouveaux formulaires.

 

- « Depuis 1830, des dizaines de communes flamandes se sont francisées, alors qu’il n’y a aucun exemple de commune francophone qui se soit néerlandisée. »

 

S’il est vrai que les communes flamandes devenues francophones sont plus nombreuses, l’évolution inverse a existé : Rekkem, Zandvoorde, Espierres, Helchin….

  

- « En 1962, les socialistes liégeois ont accepté, voire demandé discrètement au 1er Ministre Théo Lefèvre, que les Fourons soient rattachés au Limbourg parce qu’en écartant ces communes à majorité sociale-chrétienne de l’arrondissement de Liège, ils voulaient conforter leur majorité à la province. ».

 

L’écartement des Fourons vers le Limbourg ne changeait en rien l’équilibre électoral de l’arrondissement, et tous les députés et sénateurs liégeois ont voté contre le rattachement au Limbourg.

 

*

**

 

J’ai déjà, dans le passé parlé des précautions préparatoires au clichage de la frontière suite aux propositions du Centre Harmel, en particulier du rôle joué par les deux Commissaires du gouvernement qui ont préparé le dossier en parcourant toutes les communes susceptibles de basculer d’un côté ou de l’autre.

La loi du 8 novembre 1962 est donc bien celle qui fixe la frontière linguistique de façon définitive, à l'exception de la périphérie bruxelloise. Elle sera complétée, pour ce faire, par la loi du 2 août 1963. Les deux lois entreront en vigueur ensemble le 1er septembre 1963.

Cette loi modifie les limites des provinces et arrondissements pour y rattacher certaines communes en fonction de leur appartenance linguistique à un arrondissement correspondant à la langue de la commune. Certaines limites de communes sont aussi modifiées dans ce sens. 25 communes se voient attribuer un statut linguistique spécial, différent de celui prévu dans la loi du 28 juin 1932, qu'on baptisera « facilités ». Les 6 communes de la périphérie bruxelloise et les 31 communes des cantons d'Eupen, Malmédy et St-Vith y seront ajoutées en août 1963.

Chronologie du parcours parlementaire. J’ai gardé les numéros (liens directs) afin que le lecteur intéressé puisse retrouver dans les publications de la Chambre des représentants (ou au moniteur belge) les textes auxquels ils se rapportent.

Vote Chambre 31/10/1962 / Vote Sénat 09/10/1962 / Date de la loi 08/11/1962 / Date moniteur 22/11/1962 / Moniteur n° 262

Projet de Loi  38K0194

 

Date de dépôt

14/11/1961

Type de document

Projet de Loi

Date d'envoi

14/11/1961

Auteur(s)

Gouvernement

Commentaire

Et annexe

Date de fin

31/10/1962

Document(s) suivant(s)

002

21/11/1961 Amendement

Auteur(s)

Van der Schueren

 

Collart

 

Pêtre

003

23/11/1961 Amendement

Auteur(s)

Radoux

004

28/11/1961 Amendement

Auteur(s)

Lefebvre

 

Demets

 

Deconinck

 

Verhenne

 

Pêtre

 

Wigny

005

05/12/1961 Amendement

Auteur(s)

Martens

 

Deconinck

 

Verhenne

 

Vanderpoorten

 

Meyers

 

Callebert

006

11/12/1961 Amendement

Auteur(s)

Verroken

007

21/12/1961 RAPPORT

Auteur(s)

Verroken

008

21/12/1961 Amendement

Auteur(s)

Martens

 

Van der Schueren

Commentaire

Les Amendements de M. Martens ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

009

05/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Lefère

Commentaire

Les Amendements de M. Lefère ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

010

10/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Callebert

 

Devos

 

Pêtre

 

Parisis

 

Wigny

Commentaire

Les Amendements de MM. Devos et Wigny ainsi que les Amendements de M. Pêtre (art. 1 et 2) ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

011

15/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Dejace

012

16/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Verhenne

013

25/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Houbart

 

Lefebvre

 

Radoux

Commentaire

L'Amendementde M. Radoux a été redéposé après rapport; il n'a pas été réimprimé.

014

26/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Destenay

Commentaire

Les Amendements de M. Destenay ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

015

29/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Moyersoen

016

30/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Charpentier

017

30/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Deconinck

 

Van Leemputten

Commentaire

Les Amendements de M. Van Leemputten (art. 2) ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

018

31/01/1962 Amendement

Auteur(s)

Kiebooms

 

Lavens

 

Jeunehomme

 

Van den Eynde

 

Van Eynde

 

Peeters

Commentaire

Les Amendements de M. Peeters (art. 2, n°s 8 et 11) ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

019

03/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Wouters

Commentaire

Les Amendements de M. Wouters ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

 

 

020

06/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Van Den Daele

Commentaire

Les Amendements de M. Van Den Daele ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

021

06/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Verroken

 

Vanderhaegen

 

Peeters

 

Cudell

022

07/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Deconinck

023

09/02/1962 Rapport complémentaire

Auteur(s)

Verroken

024

12/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Parisis

025

13/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Meyers

 

Verhenne

 

Gruselin

 

Kiebooms

 

Moyersoen

 

Devos

026

13/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Dejace

027

14/02/1962 Amendement

Auteur(s)

Deconinck

 

Vandamme

 

Parisis

 

Van den Eynde

 

Pierson

 

Delhache

 

Collart

028

10/10/1962 PROJET amendé

Auteur(s)

Sénat

029

23/10/1962 Amendement

Auteur(s)

Dejace

Commentaire

Les Amendements de M. Dejace ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.

030

25/10/1962 RAPPORT

Auteur(s)

Verroken

031

25/10/1962 Amendement

Auteur(s)

Dejace

 

Van der Schueren

032

27/10/1962 Amendement

Auteur(s)

Parisis

033

30/10/1962 Amendement

Auteur(s)

Mundeleer

 

Gruselin

 

Jeunehomme

034

30/10/1962 Amendement

Auteur(s)

Deconinck

 

Document Sénat

38S0123 PROJET TRANSMIS

Date de dépôt

15/02/1962

Type de document

03 PROJET TRANSMIS

Auteur(s)

Chambre

Date de fin

09/10/1962

Document Sénat
Document suivant

38S0280 RAPPORT

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

32 RAPPORT

Auteur(s)

Karel, Van Cauwelaert

Document Sénat
Document suivant

38S0281 Amendement

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

Gisèle, Wibaut
Pierre, Descamps

Document Sénat
Document suivant

38S0282 Amendement

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

 Jean,Pierre,Armand, Duvieusart
 Roger,Jean,Henri, Motz
 Armand, Versé

Document Sénat
Document suivant

  38S0283 Amendement

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Évance, Jennard
, Louis, Desmet
, Joseph,Henri,Antoine, Oblin
, Charles,Nicolas,Joseph, Deliège
, Fernand, Vinet

Document Sénat
Document suivant

38S0284 Amendement

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Jean, Allard
, Hubert, Vandermeulen
, Georges, Housiaux
, Henri, Pontus
, Fernand, Dehousse
, Hubert,Fernand, Rassart

Document Sénat
Document suivant

38S0285 Amendement

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Albert,François,Joseph, Baltus
, Henri, Pontus
, Arnold, Godin
, Henri, Maisse
, Jean, Allard
, José, Nihoul

Document Sénat
Document suivant

38S0286 Amendement

Date de dépôt

26/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Gerard, Vandenberghe
, Jeroom,Jozef, Stubbe
, Arthur, Saelens
, Armand, De Rore
, Jacques,François, Van Buggenhout
, Gilbert, Mullie

Document Sénat
Document suivant

38S0289 Amendement

Date de dépôt

27/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Érard, de Schaetzen
, Abdon, Demarneffe
, Jeanne, Driessen
, Hubert, Leynen
, Andries,Lodewyk,Joannes, Mondelaers
, Alfred, Slegten

Document Sénat
Document suivant

38S0290 Amendement

Date de dépôt

27/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Joseph, Wiard
, Edmond, Machtens
, Jeanne, Beeckman
, Gustavus, Devuyst
, Charles, Willems

Document Sénat
Document suivant

38S0291 Amendement

Date de dépôt

28/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Henri, Rolin

Document Sénat
Document suivant

38S0295 Amendement

Date de dépôt

30/06/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Pierre, Nothomb

Document Sénat
Document suivant

38S0298 Amendement

Date de dépôt

03/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, René, Delor
, Félix,Georges, Camby
, Alfred,Alphonse,Albéric, Scokaert

Document Sénat
Document suivant

38S0300 Amendement

Date de dépôt

03/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Robert, Gillon
, Hilaire,Emile,Hector, Lahaye
, Laurent, Merchiers
, Joseph, De Grauw
, Henri, Maisse
, Raoul,Albert,Paul, Vreven

Document Sénat
Document suivant

38S0302 Amendement

Date de dépôt

04/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Renaat, Diependaele
, Robert, Roosens

Document Sénat
Document suivant

38S0307 Amendement

Date de dépôt

05/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Georges, Housiaux
, Henri, Janne

Document Sénat
Document suivant

38S0309 Amendement

Date de dépôt

10/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Simon, Flamme
, Albert, Moulin

Document Sénat
Document suivant

38S0311 Amendement

Date de dépôt

10/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Jean,Cyrille, Debucquoy

Document Sénat
Document suivant

38S0312 Amendement

Date de dépôt

10/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Paul, de Stexhe

Document Sénat
Document suivant

38S0317 Amendement

Date de dépôt

12/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Gerard, Vandenberghe
, Gabriël, Vandeputte
, Robert,Louis,Octaf, Gheysen
, Albert, Bogaert
, Marcel, Vandenbussche
, Damiaan,Robert, De Man
, Jeroom,Jozef, Stubbe

Document Sénat
Document suivant

38S0319 Amendement

Date de dépôt

12/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Robert, Vandekerckhove
, Jozef, Jespers
, Gaston, Crommen

Document Sénat
Document suivant

38S0330 Amendement

Date de dépôt

18/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Hubert, Leynen

Document Sénat
Document suivant

38S0331 Amendement

Date de dépôt

18/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Hubert, Leynen

Document Sénat
Document suivant

38S0332
Amendement

Date de dépôt

18/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Hubert, Leynen

Document Sénat
Document suivant

38S0333 Amendement

Date de dépôt

18/07/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Hubert, Leynen

Document Sénat
Document suivant

38S0335
TEXTE Adopté au 1er vote

Date de dépôt

18/07/1962

Type de document

48 TEXTE Adopté au 1er vote

Auteur(s)

Sénat

Document Sénat
Document suivant

38S0373 Rapport complémentaire

Date de dépôt

02/10/1962

Type de document

33 Rapport complémentaire

Auteur(s)

, Karel, Van Cauwelaert

Document Sénat
Document suivant

38S0374 Amendement

Date de dépôt

03/10/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Gaston, Crommen
, Jean,Pierre,Armand, Duvieusart
, Simon, Flamme
, Karel, Van Cauwelaert

Document Sénat
Document suivant

38S0375 Amendement

Date de dépôt

03/10/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Jean, Allard

Document Sénat
Document suivant

38S0391 Amendement

Date de dépôt

04/10/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

Gouvernement

Document Sénat
Document suivant

38S0396 Sous-Amendement

Date de dépôt

06/10/1962

Type de document

79 Sous-Amendement

Auteur(s)

, Robert, Gillon
, Hilaire,Emile,Hector, Lahaye
, Laurent, Merchiers
, Joseph, De Grauw
, Henri, Maisse
, Raoul,Albert,Paul, Vreven

Document Sénat
Document suivant

38S0400 Sous-Amendement

Date de dépôt

08/10/1962

Type de document

79 Sous-Amendement

Auteur(s)

, Maurice, Delbouille
, Gaston, Hercot
, Louis, Chardome
, Évance, Jennard
, Arthur, Lacroix
, René, Delor

Document Sénat
Document suivant

38S0403 Amendement

Date de dépôt

09/10/1962

Type de document

31 Amendement

Auteur(s)

, Émile, Henckaerts
, José, Nihoul
, Arsène,Jean,Pierre, Uselding
, André, Ledoux
, Arnold, Godin

Document Sénat
Document suivant

38S0407 Sous-Amendement

Date de dépôt

09/10/1962

Type de document

79 Sous-Amendement

Auteur(s)

, Ernest,Marie, Adam

     

 

Lecture fastidieuse, certes mais intéressante puisqu’on retrouve dans les Amendements un certain nombre d’attitudes qui expliquent beaucoup de chose sur ce qui se passe encore aujourd’hui.

 

C'est aussi l'occasion de couper le cou à un canard. Il n'y a pas vraiment eu d'opposition d'élus bruxellois francophones à la fixation de la frontière linguistique. Au contraire même, ce sont eux qui ont permis l'annexion des Fourons au Limbourg.


Dans « La Décision politique en Belgique » (*), on trouve le nombre de députés bruxellois francophones qui votèrent en faveur de l'ensemble du projet de loi fixant la frontière linguistique. Ils sont au nombre de 13. Voici l'appartenance politique des députés bruxellois francophones qui votèrent contre le projet (vote final): 1 seul député PSC francophone, aucun socialiste bruxellois, 5 libéraux bruxellois francophones et 1 communiste bruxellois francophone. Une majorité de Bruxellois francophones votèrent donc l'annexion des Fourons au Limbourg (13 sur les 20 qui émirent un vote OUI ou un vote NON).

 

(*) Ladrière, Meynaud et Perin, La Décision politique en Belgique, CRISP, Bruxelles, 1965

 

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*
« (…) il n'existe aucun accommodement durable entre ceux qui cherchent, pèsent, dissèquent, et s'honorent d'être capables de penser demain autrement qu'aujourd'hui et ceux qui croient ou affirment de croire et obligent sous peine de mort leurs semblables a en faire autant. » (Marguerite Yourcenar)
*

« Ce qui nous intéresse ce n'est pas la prise de pouvoir mais la prise de conscience. » (Armand Gatti)

Les textes publiés ici sont évidemment libres de droits et peuvent être reproduits ou diffusés, en partie ou en entier... sans modération à condition d’en citer la source.

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